Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site Nutribox Essentials est édité par la société Société Provençale de Services (SOPROSER), société par actions simplifiée (SAS) immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Toulon sous le numéro 381 425 776.

• Dénomination sociale : Société Provençale de Services (SOPROSER)
• Forme juridique : Société par Actions Simplifiée (SAS)
• Siège social : 442 Rue Richelieu, 83150 Bandol, France
• Numéro SIRET : 381 425 776 00063
• Numéro de TVA intracommunautaire : FR59 381 425 776
• Email : contact @ nutriboxessentials.fr
• Responsable de la publication : Jean-Luc RIOU, en qualité de représentant légal de SOPROSER
• Développement et conception : Agence web Osyto

2. Hébergeur du site

Le site est hébergé par o2switch, société au capital de 100 000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Clermont-Ferrand sous le numéro 510 909 807.

• Dénomination sociale : o2switch
• Siège social : 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, France
• Site web : www.o2switch.fr

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site Nutribox Essentials (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, bases de données, code source, etc.) est protégé par le droit d’auteur et le droit des marques, conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments, sans l’autorisation préalable et écrite de SOPROSER, est strictement interdite et constitutive d’un acte de contrefaçon, sanctionné par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

4. Responsabilité

4.1. Responsabilité de l’éditeur

SOPROSER s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations publiées sur le site Nutribox Essentials, mais ne peut garantir l’absence d’erreurs ou d’omissions.

L’éditeur ne saurait être tenu responsable de :

• Toute interruption ou dysfonctionnement du site.
• Tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant modifié des informations sur le site.
• Toute utilisation des informations contenues sur le site qui pourrait causer un préjudice à l’utilisateur.

4.2. Responsabilité de l’utilisateur

L’utilisateur s’engage à utiliser le site Nutribox Essentials dans le respect des lois et réglementations en vigueur.

Il est notamment interdit de :

• Tenter d’accéder frauduleusement au site, à ses bases de données ou à des informations protégées.
• Utiliser le site à des fins illicites ou en violation des droits de tiers.

L’utilisateur est seul responsable des dommages causés à SOPROSER ou à des tiers du fait de son utilisation du site et s’engage à garantir SOPROSER contre toute réclamation.

5. Protection des données personnelles

SOPROSER s’engage à assurer la confidentialité des données personnelles des utilisateurs et à les traiter conformément à sa Politique de confidentialité, disponible sur le site.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – Règlement (UE) 2016/679) et à la Loi Informatique et Libertés, l’utilisateur dispose des droits suivants sur ses données personnelles :

• Droit d’accès, de rectification et de suppression
• Droit d’opposition et de limitation du traitement
• Droit à la portabilité des données

Ces droits peuvent être exercés en contactant SOPROSER à l’adresse suivante :

Société Provençale de Services (SOPROSER)
442 Rue Richelieu, 83150 Bandol, France
contact @ nutriboxessentials.fr

En cas de litige, l’utilisateur peut introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) via son site www.cnil.fr ou par courrier à :

CNIL – Service des plaintes
3 Place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07, France

6. Cookies et traceurs

Le site Nutribox Essentials utilise des cookies et technologies similaires afin d’améliorer l’expérience utilisateur et d’analyser la fréquentation du site.

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7. Liens hypertextes

Le site Nutribox Essentials peut contenir des liens vers des sites tiers. SOPROSER ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites externes ni des conséquences de leur utilisation.

Tout lien hypertexte dirigeant vers le site Nutribox Essentials doit faire l’objet d’une autorisation préalable et écrite de SOPROSER.

8. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de litige, et après une tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

9. Contact

Pour toute question relative aux mentions légales, l’utilisateur peut contacter SOPROSER à l’adresse suivante :

Société Provençale de Services (SOPROSER)
442 Rue Richelieu, 83150 Bandol, France
contact @ nutriboxessentials.fr